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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING
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MARBRERIE DE COMBLANCHIEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARBRERIE DE COMBLANCHIEN
SOCIETE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4226612
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MARBRERIE DE COMBLANCHIEN de SOCIETE D\'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING

Présentation de la marque MARBRERIE DE COMBLANCHIEN

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARBRERIE DE COMBLANCHIEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING domicilié(e) Route de Villers la Faye - 21700 - COMBLANCHIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 793 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

SOCIETE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEREINE , DECO IN BOX


SOCIETE D'ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS HOLDING, Société par actions simplifiée - Route de Villers la Faye - 21700 - COMBLANCHIEN - France - SIREN 504793027


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 3 janvier 2017 - Rejet total n°691887 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-03

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; caniveaux non métalliques ; carreaux non métalliques pour la construction ; matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; marches d'escaliers non métalliques ; escaliers non métalliques ; statuettes en pierre, en béton ou en marbre ; granit ; monuments non métalliques ; ouvrages de tailleurs de pierres ; pierre ; pierres naturelles ; pierres calcaires ; pierres artificielles ; piscines [constructions non métalliques] ; poteaux non métalliques ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; fontaines en pierre ; mobiliers urbains en pierre à savoir jardinières, bancs, tables ; monuments funéraires non métalliques ; dalles funéraires non métalliques ; plaques funéraires non métalliques ; pierres funéraires ;

Conseils en construction ; exploitation de carrières ; informations en matière de construction ;

Services de taille, de sciage et de transformation de la pierre.